MESSER FRANCE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1692869
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2011
Présentation de la marque SIAC
Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MESSER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MESSER FRANCE domicilié(e) 26, Rue des Frères Chausson, 92600 ASNIERES (dossier no 2205790) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 560 588 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie domicilié(e) (dossier no 2205790) - France.
La marque SIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESSER FRANCE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 26, Rue des Frères Chausson, 92600 ASNIERES (dossier no 2205790) - France - SIREN 300560588
Cabinet Beau de Loménie - (dossier no 2205790) - France
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2001 n°2205790 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 23 janvier 2002 - Changement d'adresse n°344660 - Publication au BOPI 2002-01-23
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°252588 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 25 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240566 - Publication au BOPI 1997-07-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Services de traitement de matériaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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